Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18686 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14652 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05765 posée par M. Francis Palmero

    IUT: sauvegarde

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00688 posée par M. Francis Palmero

    Ecole française d'Athènes: maintien du statut

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34847 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'espéranto

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement supérieur: statuts et carrières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01908 posée par M. Francis Palmero

    Ecole française d'Athènes: statut

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27123 posée par M. Francis Palmero

    Université de Nice: déroulement de carrière des assistants universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne