Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
998 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 880 trouvées
-
Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero
Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 20440 posée par M. Francis Palmero
Alpes-Maritimes: lutte contre l'insécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 18686 posée par M. Francis Palmero
Université de Nice (Alpes-Maritimes)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 15491 posée par M. Francis Palmero
Alpes-maritimes: rentrée scolaire 1984-1985
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12241 posée par M. Francis Palmero
Alpes maritimes: ligne à haute tension "trans-carros"
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 118 trouvées
-
Question n° 17570 posée par M. Francis Palmero
Tribunal de grande instance de Grasse (Alpes-maritimes): suite donnée à une pétition
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23403 posée par M. Francis Palmero
Agriculteurs-serristes: coût du fuel domestique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23455 posée par M. Francis Palmero
Pays étrangers ayant consenti le droit de vote aux Français qui y résident
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23402 posée par M. Francis Palmero
Ordre du jour des Assemblées: retraite et indemnisation des rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 22971 posée par M. Francis Palmero
Mise en cause de l'Union des sapeurs-pompiers de France par un membre du gouvernement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence