Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mesures en faveur du développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04942 posée par M. Georges Gruillot

    Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04615 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre les pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02348 posée par M. Jean Pourchet

    Déconcentration et directions départementales et régionales de l'agriculture et de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17421 posée par M. Marcel Charmant

    Devenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20978 posée par M. Henri Collette

    Financement des projets pilotes sur l'extensification

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04206 posée par M. Raymond Bouvier

    Baisse des crédits du FIDAR pour les Alpes-du-Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08727 posée par M. Jean François-Poncet

    Réduction des crédits alloués aux CIVAM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

    Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible