Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 02093 posée par M. Rémi Herment

Statut des enseignants praticiens de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1988
Pertinence
Question n° 03024 posée par M. Jacques-Richard Delong

Obtention des diplômes de médecins spécialistes

Réponse du ministère : Santé

07/10/1993
Pertinence
Question n° 16053 posée par M. Louis Souvet

Internes diplômés en anesthésie-réanimation

Réponse du ministère : Santé

29/04/1999
Pertinence
Question n° 26172 posée par M. Claude Huriet

Statut des chirurgiens à diplôme étranger

Réponse du ministère : Santé

22/06/2000
Pertinence
Question n° 31213 posée par M. Michel Doublet

Situation des ophtalmologistes et formation

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22173 posée par M. Alain Vasselle

Formation des médecins

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 22318 posée par M. Luc Dejoie

Ordonnances relatives à la maîtrise médicalisée des dépenses de ville

La question est caduque

08/05/1997
Pertinence
Question n° 20645 posée par M. André Labarrère

Recrutement de médecins de prévention par les collectivités territoriales

La question a été retirée pour cause de décès.

01/12/2005
Pertinence
Question n° 24704 posée par M. Yves Détraigne

Régionalisation du numerus clausus

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence