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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux
Associations éducatives: franchise postale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron
Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03393 posée par M. André Meric
Associations scolaires: suppression des mises à disposition
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 16291 posée par M. Guy Fischer
Annexe II de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12964 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Aides à l'association ALIS + basée à Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
Pertinence