Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 07716 posée par M. André Vantomme
La situation des associations éducatives complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux
Associations éducatives: franchise postale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06755 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09939 posée par M. Yvon Collin
Nécessité du maintien des moyens attribués aux associations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22143 posée par Mme Michèle André
Moyens des associations éducatives complémentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor
Postes à oeuvres dans le Tarn
La question est caduque
Pertinence