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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux
Associations éducatives: franchise postale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron
Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 19349 posée par M. Jacques Baudot
Réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16291 posée par M. Guy Fischer
Annexe II de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12964 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Aides à l'association ALIS + basée à Limoges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20146 posée par Mme Odette Herviaux
Pérennité des postes mis à disposition des "Éclaireurs et Éclaireuses de France"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence