Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 09330 posée par M. Marcel Rainaud

    Éclaircissements sur la question de l'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13697 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14834 posée par M. Roland Courteau

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14922 posée par M. Jean Louis Masson

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21008 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalité d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne