Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27007 posée par M. Joseph Raybaud

    Relance de l'activité des entreprises de travaux publics

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27101 posée par M. Camille Vallin

    Région Rhône-Alpes: situation de l'industrie du bâtiment

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29718 posée par M. Camille Vallin

    Lyon: entreprise de matériels de travaux publics en difficultés

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02517 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la société Oger de Clichy

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11120 posée par M. Francisque Collomb

    "Grands travaux" de l'Etat: augmentation des fonds

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 29581 posée par M. Guy Schmaus

    Situation et avenir d'une usine de matériels de travaux publics et de bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne