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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 0451G posée par M. Bernard Barraux
Barrage de Chambonchard
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0141S posée par M. Robert Pontillon
Attitude du Gouvernement face à la dérive technico-financière d'Eurotunnel
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 22306 posée par M. Luc Dejoie
Liberté des prix des travaux et prestations de services du bâtiment
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 22305 posée par M. Luc Dejoie
Incidences des TUC sur le secteur du bâtiment
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 22036 posée par M. Marcel Lucotte
Mesures en faveur des entreprises artisanales du bâtiment
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0179A posée par M. Abel Sempe
Sauvegarde des entreprises du bâtiment et travaux publics dans le Gers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0276S posée par Mme Hélène Luc
Projet de réalisation d'un pont sur l'estuaire de la Gironde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Codification des catégories d'équipements: effet rétroactif ou non du décret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27230 posée par M. Jean Amelin
Soutien de l'économie nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22898 posée par M. Philippe François
Conflit entre l'Iran et l'Irak
La question est caduque
Pertinence