Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 33530 posée par M. Jacques Carat

    Maître-d'oeuvre en bâtiment et travaux publics

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11708 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Architecture : résultat d'un concours international

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16208 posée par M. Hubert D'Andigne

    Limitation et contrôle des pouvoirs des architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16422 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Corps de la révision des travaux du bâtiment

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02091 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Situation des maîtres d'oeuvre en bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27841 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22851 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien de la taxe sur la valeur ajoutée à 20,6 % pour les honoraires d'architecte

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34856 posée par M. André Bohl

    Seuil d'intervention des architectes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne