Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 10502 posée par M. Serge Mathieu

    Revitalisation des bassins d'emploi

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10399 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des personnels d'Alcatel

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0196G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'emploi et hausse du chômage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise Delphi à Villeron (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07448 posée par M. Gilbert Chabroux

    Maintien en activité des salariés de plus de cinquante-cinq ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05221 posée par Mme Valérie Létard

    Financement du centre de ressources national

    La question est caduque

    Pertinence Faible