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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 19046 posée par M. Jacques Baudot
Agents retraités de La Poste et de France Télécom
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02086 posée par M. Jacques Baudot
Taxe sur les achats de viandes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 08587 posée par M. Jacques Baudot
Maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03761 posée par M. Jacques Baudot
Mode de calcul de la CSG applicable aux exploitants agricoles
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 18441 posée par M. Jacques Baudot
Budgétisation du FNDS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21413 posée par M. Jacques Baudot
Taxe sur les achats de viandes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22557 posée par M. Jacques Baudot
Différences de traitement entre les élus des diverses chambres consulaires et des ordres professionnels
La question est caduque
Pertinence