Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 01364 posée par M. Jean Cauchon

    Amélioration des services social et médical scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02883 posée par M. Louis Souvet

    Développement des contrôles médicaux dans le milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03743 posée par M. Christian Bonnet

    Périodicité des contrôles de médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02788 posée par M. Philippe Madrelle

    Insuffisances de la surveillance médicale scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05863 posée par M. Marc Boeuf

    Développement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15838 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Précarité des contrats des médecins de service universitaire de prévention et de promotion de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible