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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 33636 posée par M. Kléber Malécot
Formation des professeurs, spécialement d'histoire et de géographie: bilan de la réforme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Etablissements médicalisés: bilan de la réforme de tarification
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02115 posée par M. Roger Husson
Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03248 posée par M. Roger Husson
Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05864 posée par M. Jacques Pelletier
PME: déclarations des accidents du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 37804 posée par M. Michel Moreigne
Missions de l'Association nationale pour le développement agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15103 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Avenir des notaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23839 posée par M. Marcel Vidal
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24765 posée par M. Robert Tropeano
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23488 posée par M. Hervé Maurey
Bilan de la réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence