Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
-
Question n° 13563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Etablissements médicalisés: bilan de la réforme de tarification
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03144 posée par M. Alain Fauconnier
Bilan de la réforme du bac professionnel agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 1111S posée par M. Daniel Laurent
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 33636 posée par M. Kléber Malécot
Formation des professeurs, spécialement d'histoire et de géographie: bilan de la réforme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 15929 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des réformes de la gestion de la préfecture du Loiret
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23488 posée par M. Hervé Maurey
Bilan de la réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22406 posée par M. Michel Le Scouarnec
Publication du bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23839 posée par M. Marcel Vidal
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24765 posée par M. Robert Tropeano
Bilan de la réforme de l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence