Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06802 posée par M. Jean-François Rapin

Défense des ports français de la Manche

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0471G posée par Mme Catherine Fournier

Corridor mer du Nord - Méditerranée

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0474G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir des ports français face au projet européen

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

15/11/2018
Pertinence
Question n° 12451 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Desserte ferroviaire du Boulonnais

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/10/2019
Pertinence