Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 27472 posée par M. Serge Babary

Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique

Réponse du Ministère des armées

31/03/2022
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

Secret défense et fort de Vaujours

Réponse du Ministère des armées

12/07/2018
Pertinence
Question n° 19321 posée par Mme Michelle Demessine

Dimensionnement du laser mégajoule

Réponse du Ministère de la défense

17/12/2015
Pertinence
Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

Fort de Vaujours

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2014
Pertinence
Question n° 01712 posée par Mme Sophie Joissains

Financement du futur réacteur RES

Réponse du Ministère de la défense

06/09/2012
Pertinence