Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

Question n° 02185 posée par M. Gérard Ehlers

Pénétration du marché français de radioéléments par des sociétés étrangères

Réponse du ministère : Industrie

28/04/1978
Pertinence
Question n° 31794 posée par M. Pierre Noe

CERN (Genève): réduction du taux des indemnités de mission

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1979
Pertinence
Question n° 33082 posée par M. Maurice Janetti

CEA de Cadarache: organisation des transports des personnels

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1980
Pertinence
Question n° 33130 posée par M. Pierre Noe

CERN: réduction des taux d'indemnité de mission

Réponse du ministère : Industrie

29/02/1980
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Maurice Janetti

CEA: Situation d'une société adjudicataire

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 31782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

CEA: conséquences de la dénonciation d'un contrat

La question a reçu une réponse directe

07/11/1979
Pertinence
Question n° 08528 posée par M. Jacques Oudin

Cession de filiales et acquisition de sociétés par le CEA de 1982 à 1989

La question est caduque

22/02/1990
Pertinence
Question n° 20057 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Expertise de la société civile et sécurité nucléaire

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 23109 posée par M. Jean-Yves Leconte

Avenir de la filière photovoltaïque française

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence