Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 21115 posée par M. Henri Belcour

    Lecture clandestine d'un fichier de la compagnie internationale de services informatiques (CISI) liée au commissariat à l'énergie atomique (CEA)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25485 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et mission du comité d'éthique créé auprès du Commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13708 posée par M. Marc Boeuf

    Application par le commissariat à l'énergie atomique de la législation relative aux comités d'hygiène et de sécurité

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Coopération entre recherche fondamentale et développement industriel

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19819 posée par M. André Fosset

    Signature du contrat d'objectif du CEA

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    CEA: conséquences de la dénonciation d'un contrat

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20616 posée par M. François Abadie

    Evolution de la recherche de pointe dans les régions du Sud-Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32703 posée par M. Paul Girod

    Perspectives d'organisation de la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible