Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 09227 posée par M. Roland Courteau

    Gestion des déchets nucléaires

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0270S posée par M. Paul Loridant

    Fermeture de laboratoires de recherche du plateau de Saclay

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05939 posée par M. Serge Mathieu

    Recherche en nanotechnologies

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01324 posée par M. Paul Girod

    Perspectives d'organisation de la recherche biomédicale

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28508 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation de la France à l'achèvement du plus grand accélérateur de particules du monde

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32703 posée par M. Paul Girod

    Perspectives d'organisation de la recherche biomédicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20616 posée par M. François Abadie

    Evolution de la recherche de pointe dans les régions du Sud-Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    CEA: conséquences de la dénonciation d'un contrat

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte