Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 07614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution des projets CAPRA et EFR

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04071 posée par M. Robert Vizet

    Poursuite des programmes du Laboratoire national Saturne en matière de traitement des déchets des réacteurs nucléaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04072 posée par M. Robert Vizet

    Cessation d'activités du laboratoire national Saturne

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03552 posée par M. André Maman

    Renforcement du rôle du CEA

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01930 posée par M. Paul Loridant

    Situation du Laboratoire national Saturne

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20616 posée par M. François Abadie

    Evolution de la recherche de pointe dans les régions du Sud-Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne