Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 21115 posée par M. Henri Belcour

    Lecture clandestine d'un fichier de la compagnie internationale de services informatiques (CISI) liée au commissariat à l'énergie atomique (CEA)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00091 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    CEA: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEA: développement de la recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03552 posée par M. André Maman

    Renforcement du rôle du CEA

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19819 posée par M. André Fosset

    Signature du contrat d'objectif du CEA

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20616 posée par M. François Abadie

    Evolution de la recherche de pointe dans les régions du Sud-Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible