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2963 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2800 trouvées
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Question n° 01831 posée par M. Pierre Gamboa
Essonne: situation de l'entreprise CGCT de Massy
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0108G posée par M. Maurice Janetti
Avenir du groupe CGCT
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0493S posée par M. Pierre Gamboa
Nouvelles orientations de la compagnie générale de constructions téléphoniques
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
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Question n° 18163 posée par M. Pierre Gamboa
Restructuration industrielle: cas de la compagnie générale de constructions téléphoniques (CGCT)
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny
Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 28418 posée par M. Jean-Luc Bécart
Avenir du groupe CGCT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29547 posée par M. Alain Hethener
Crédits d'heures au profit des élus municipaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 30335 posée par M. Alain Hethener
Indemnités de fonction du président d'une communauté urbaine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 30336 posée par M. Alain Hethener
Réglementation relative aux crédits d'heures des élus municipaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 32841 posée par M. Roland du Luart
Législation applicable au droit de vote au sein des conseils de communautés de communes en l'absence des délégués titulaires
La question est caduque
Pertinence