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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 18340 posée par M. Bernard Piras
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18435 posée par Mme Catherine Tasca
Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif des mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18519 posée par M. Thierry Repentin
Avenir des colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23433 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des accueils collectifs de mineur
La question est caduque
Pertinence