Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis
Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17654 posée par M. Jean-Luc Fichet
TVA réduite pour la filère cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17846 posée par M. Alain Fauconnier
Taux de TVA appliqué aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18256 posée par M. Yves Krattinger
TVA réduite pour la filière cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18320 posée par M. Claude Jeannerot
TVA pour la filière équine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09800 posée par M. Roland Ries
Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20090 posée par M. Jean Pierre Vogel
Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19812 posée par M. Jean Louis Masson
Abattage des animaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22049 posée par M. Max Brisson
Annulation de l'expérimentation relative à l'indication de l'origine du lait
La question est caduque
Pertinence