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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
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Question n° 08242 posée par M. Louis Longequeue
Textes en première lecture au Sénat : bilan
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11098 posée par M. André Diligent
Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13979 posée par M. André Diligent
Indemnité spéciale des instituteurs affectés dans les sections d'éducation spéciale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07294 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression d'emplois dans les entreprises Kleber-CMP à Decize et à Nevers (Nièvre)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un ordre des kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 30518 posée par M. Alain Hethener
Régime des personnes travaillant dans les structures extrahospitalières de psychiatrie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 37720 posée par M. Louis Souvet
Procédure parlementaire relative à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2002
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39672 posée par Mme Annie David
Situation du groupe scolaire de Givray
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09615 posée par M. Bernard Piras
Conditions de passation des contrats de mandat dans le domaine de la maîtrise d'ouvrage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13340 posée par M. Jean-Marie Poirier
Déconventionnement des centres médico-psychologiques du Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence