Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 08709 posée par M. Marcel Rainaud
Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 08274 posée par M. Bernard Fournier
Dotation du Centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion
Avenir du mouvement sportif fédéral
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 19893 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 19908 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Gel budgétaire imposé à la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19351 posée par M. Jacques Mahéas
Difficultés de la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS)
La question est caduque
Pertinence