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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau
Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Claude Haut
Statut de bénévole associatif
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly
Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
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Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence