Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0321S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Régime indemnitaire des membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0339S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Banalisation de l'utilisation du Taser X26

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

06/11/2008
Pertinence
Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

Statut de bénévole associatif

Réponse du Ministère chargé de la ville

28/02/2013
Pertinence