Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0321S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Régime indemnitaire des membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

Diminution des moyens financiers des comités sportifs

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 0359S posée par M. Claude Haut

Statut de bénévole associatif

Réponse du Ministère chargé de la ville

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly

Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

11/04/2013
Pertinence