Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 01949 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement des établissements d'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18470 posée par M. Alfred Foy

    Orientations budgétaires en matière d'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18622 posée par M. Paul Girod

    Situation des lycées privés d'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29753 posée par M. Bernard Joly

    Avenir de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29800 posée par M. Paul Girod

    Avenir de l'enseignement agricole et des maisons familiales rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38588 posée par M. Bernard Seillier

    Situation de l'enseignement agricole privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne