Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
-
Question n° 18475 posée par M. Georges Treille
Prise en charge des frais de déplacement du personnel des collectivités locales pour leur formation continue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05193 posée par M. René Régnault
Conditions de nomination au grade d'attaché principal de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06264 posée par M. Marcel Daunay
Missions du Centre national de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 12205 posée par M. Georges Gruillot
Centre national de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 12599 posée par M. René Trégouët
Fonction publique : service de communication des collectivités territoriales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 14946 posée par M. Franck Sérusclat
Statut des personnels participant à l'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17275 posée par M. Serge Mathieu
Prise en charge d'un processus d'intégration de la police municipale par le CNFPT
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22177 posée par M. Gérard César
Cotisation due par les communes de moins de 500 habitants au CNFPT : conséquences financières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27955 posée par M. Bernard Murat
Concours de professeur territorial d'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30920 posée par M. Emmanuel Hamel
Régulation des emplois territoriaux : constitution de commissions administratives paritaires nationales auprès du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
La question est caduque
Pertinence