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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 16314 posée par M. Michel Bouvard

   Contrat d'objectifs et de performance de l'ODEADOM

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

   Impact du changement climatique outremer

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 0625G posée par M. Antoine Karam

   Conflit avec EDF en Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   30/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 0684G posée par M. Robert Laufoaulu

   Sommet France-Océanie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   11/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 22064 posée par M. Maurice Antiste

   Réduction des budgets alloués par l'agence nationale des chèques vacances aux plus démunis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   02/06/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 09319 posée par M. Fabien Gay

   Alerte sur les carences en termes de lutte contre la pollution mercurielle en Guyane

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence