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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 00406 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Accélération du rythme d'élévation du niveau des mers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin massif de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00938 posée par Mme Françoise Laborde

    Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

    Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde

    Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24537 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24937 posée par M. Bruno Sido

    Croissance des capacités de production d'électricité dans le monde à partir d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00110 posée par M. Dominique Bailly

    Projet de reconstruction de la ligne à très haute tension Avelin - Gavrelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00214 posée par M. François Marc

    Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible