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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 347 trouvées
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Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly
Accord issu de la COP 28
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 11097 posée par M. Emmanuel Hamel
Intégration des conseillers d'orientation psychologues (COP) dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 25798 posée par M. Fernand Demilly
Situation des conseillers d'orientation-psychologues et directeurs de CIO
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05379 posée par M. Jean-Claude Anglars
Financement des engagements de la COP15 biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21807 posée par M. Michel Vaspart
Formation des conseillers d'orientation-psychologues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11532 posée par M. Clément Pernot
Mise en oeuvre de la conférence des parties territoriale
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11148 posée par M. Éric Bocquet
Nécessité de soutenir et de développer le fret ferroviaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10719 posée par M. Patrick Kanner
Contrat d'objectifs et de performance pour 2024-2026 de l'office français de protection des réfugiés et des apatrides
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence