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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot
Pérennité financière des ATMO
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger
Épandage des boues d'épuration en période de Covid
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin
Aide à la filière zoologique
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19997 posée par Mme Chantal Deseyne
Producteurs de petits gibiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19139 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Traitement de la qualité de l'air à la fois en période de pandémie et au delà
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 27539 posée par M. Christian Klinger
Demande de la levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27552 posée par M. Hugues Saury
Épandage des boues et lutte contre la propagation du SARS-CoV-2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti
Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19276 posée par Mme Laurence Rossignol
Danger d'épidémie de Covid-19 au sein des élevages de visons en France
La question est caduque
Pertinence