Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 2236G posée par M. Thierry Cozic

Situation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2105G posée par Mme Cécile Cukierman

Coût de l'énergie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1828G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Pénurie de matières premières

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19706 posée par M. Pascal Savoldelli

Dépenses énergétiques des ménages en temps de crise

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1567G posée par M. Sebastien Pla

EDF et projet Hercule

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

10/12/2020
Pertinence