Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 16780 posée par Mme Catherine Deroche

Composants photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Fabien Gay

Nouvelle hausse probable des prix de l'électricité en janvier 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

Hausse de la facture énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Hausse des tarifs réglementés de l'électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

Traitement des déchets à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16799 posée par M. Fabien Gay

Révision du mécanisme d'accès régulé à l'électricité

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 11858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conditions de modification de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence
Question n° 20233 posée par M. Roland Courteau

Création d'un label d'électricité verte

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence