Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet

Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2013
Pertinence
Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/05/2012
Pertinence
Question n° 20605 posée par M. Michel Doublet

Difficultés d'accès à la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2011
Pertinence
Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

Difficultés d'accès à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/12/2010
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10163 posée par M. Jean Besson

Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme

La question a été retirée

17/09/2009
Pertinence
Question n° 27156 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations dans la réception des chaînes de télévision dues à l'installation d'éoliennes

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence