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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel
Fréquences d'émissions radiophoniques
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly
Niveau sonore des publicités
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar
Publicité des sites Internet à la télévision
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque
Mise en place de la télévision numérique en Dordogne
La question a été retirée
Pertinence