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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02715 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mesures mises en oeuvre pour suivre l'évolution du loup

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

    Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23066 posée par M. Roland Courteau

    Attaques et prédations du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21653 posée par M. François Bonhomme

    Régulation des populations de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02307 posée par Mme Odette Duriez

    Mesures de lutte contre la prolifération du loup

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne