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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 20695 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences du retour du loup sur l'agro-pastoralisme cévenol
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17420 posée par M. Michel Bouvard
Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 12949 posée par M. Christian Namy
Présence du loup dans le département de la Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 21653 posée par M. François Bonhomme
Régulation des populations de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin
Révision de la convention de Berne concernant le loup
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02307 posée par Mme Odette Duriez
Mesures de lutte contre la prolifération du loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence