Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00957 posée par M. Nicolas About

    Accès des enfants aux cantines scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01781 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la réforme de l'aide à la scolarité pour l'accès de certains enfants aux cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0335S posée par M. Pierre Martin

    Fréquentation des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00901 posée par M. Michel Charasse

    Cantines scolaires versement direct des aides aux établissements

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00614 posée par M. Ambroise Dupont

    Cantines scolaires et révision des aides à la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché

    Fréquentation des cantines scolaires

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22609 posée par M. Ambroise Dupont

    Cantines scolaires et révision des aides à la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0603S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de versement de l'aide à la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible