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544 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 481 trouvées
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Question n° 27216 posée par M. Bernard Michel Hugo
Cantines scolaires: personnel de surveillance
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27944 posée par Mme Brigitte Gros
Cantines scolaires: personnel de surveillance
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29816 posée par M. Louis Virapoulle
Gratuité des cantines scolaires dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 31178 posée par M. Henri Caillavet
Fermeture d'une école rurale: problèmes de cantine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09049 posée par M. Jean Cluzel
Situation des cantines scolaires dans les communes rurales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 05598 posée par M. Marc Boeuf
Libération des prix des cantines scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07866 posée par M. Michel Charasse
Cantines scolaires : modalités d'application de la circulaire relative à la gestion déléguée des services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24685 posée par M. Philippe Marini
Plan antibruit pour les cantines, préaux ou crèches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07336 posée par M. Jean Cluzel
Envoi en franchise des plis remis par le Trésor public pour le compte des collectivités et établissements publics locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10156 posée par M. Philippe Madrelle
Mise en conformité des cantines scolaires
La question est caduque
Pertinence