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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 16032 posée par M. Jean Amelin
Charges sociales des préretraités
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09249 posée par M. Henri Belcour
Pré-retraite: bénéfice du taux actuel
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 08412 posée par M. Jacques Chaumont
Cotisation de sécurité sociale sur les pré-retraites: non respect d'un contrat de solidarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 01880 posée par M. Roger Poudonson
Entreprises développant la pré-retraite: réduction des charges sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11731 posée par M. Jean Sauvage
Industrie ardoisière: menaces de licenciement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03209 posée par M. Pierre Vallon
Bénéficiaire du FNE: conséquences de la liquidation d'une pension de réversion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04527 posée par M. Jean Cauchon
Préoccupations de l'association des veuves civiles d'Eure-et-Loir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Daniel Hoeffel
Régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle : cessation anticipée d'activité
La question est caduque
Pertinence