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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 02636 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Maintien de l'aide aux foyers ruraux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Situation de l'emploi dans le secteur agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Boisement de terres agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16586 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Démantèlement de la taxe BAPSA sur les betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10896 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Projet d'accord-cadre sur l'agriculture au GATT
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22821 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Développement et commercialisation des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30161 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande
La question a été retirée
Pertinence