Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 14609 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Difficultés d'accès aux universités turques des élèves issus des établissements secondaires français en Turquie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03591 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Présence française en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15190 posée par M. Fabien Gay

    Rapatriement des Français bloqués en Nouvelle-Zélande au cours de la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06102 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mauvaises places des aéroports français dans les classements internationaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

    Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

    La question est caduque

    Pertinence Très forte