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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00303 posée par M. Josselin de Rohan
Investissements effectués dans les chantiers de La Ciotat
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti
Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0156S posée par M. Louis Minetti
Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja
Situation économique des Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal
Etat des négociations engagées avec la Normed
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24164 posée par M. Josselin de Rohan
Financement des chantiers de La Ciotat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01845 posée par Mme Geneviève Le Bellegou-Beguin
Situation des chantiers navals et du groupe Normed
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence