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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 14737 posée par M. Louis Minetti
Accès des élus locaux au comité d'entreprise des chantiers de la Ciotat
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 35107 posée par M. Louis Minetti
Situation de la cité HLM Fardeloup à la Ciotat
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 33005 posée par M. Louis Minetti
Chantiers navals de la Ciotat: situation de certains licenciés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 23641 posée par M. Louis Minetti
La Ciotat (Bouches-du-Rhône): chauffeurs de taxi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 32951 posée par M. Louis Minetti
La Ciotat (Bouches-du-Rhône): fermetures de classes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01317 posée par M. Louis Minetti
Maternité de l'hôpital de La Ciotat: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du montant des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat en cas de réouverture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24164 posée par M. Josselin de Rohan
Financement des chantiers de La Ciotat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré
Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence